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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SANDERS DISTRIBUTION
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Crousti'
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Crousti'
SANDERS DISTRIBUTION, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3176513
Date de dépôt :
25/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/07/2022
Crousti\' de SANDERS DISTRIBUTION

Présentation de la marque Crousti'

Déposée le 25 juillet 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SANDERS DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Crousti' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-35 du 30 août 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SANDERS DISTRIBUTION domicilié(e) Centre d'affaires Odyssée, Zac Cice Blossac - 35170 - BRUZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 267 399 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France.

La marque Crousti' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3176513.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Crousti' est expirée depuis le 25 juillet 2022.

SANDERS DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : IN-NUTRIS LA SANTE QUI VIENT DE L INTERIEUR , CROUSTICAT , TRADI'DOG , PREMIENCE PET NUTRITION , Minéor , IN-NUTRIS , CROUSTICANI


SANDERS DISTRIBUTION, Société par actions simplifiée - Centre d'affaires Odyssée, Zac Cice Blossac - 35170 - BRUZ - France - SIREN 434267399


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-01

Inscription le 28 juillet 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°478093 - Publication au BOPI 2008-07-28

Inscription le 28 juillet 2008 - Transmission totalede propriété n°478094 - Publication au BOPI 2008-07-28

Publication - Publication le 30 août 2002 au BOPI 2002-35

Renouvellement sans limitation le 31 juillet 2012 n°2506305 - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-07-31

Inscription le 31 octobre 2018 - Transmission totale de propriété n°737119 - Publication le 30 nov. 2018 au BOPI 2018-10-31

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; aliments pour les animaux, nourriture pour animaux de compagnie, additifs pour substances alimentaires non à usage médical ; protéine pour l'alimentation animale, malt.